Veille réglementaire

5 étapes

Un outil pour allier efficacité et sécurité

1. Accédez aux textes réglementaires qui vous concernent et aux exigences qu’ils contiennent.
2. Sélectionnez et gérez les exigences applicables par site.
3. Enregistrez et priorisez vos états de conformité par installation.
4. Pilotez en temps réel vos éventuels plans d’actions correctives.
5. Facilitez votre gouvernance HSE au niveau groupe.

Vous êtes une PME ? Découvrez le solution dédiée  :

EverHSE réglementaire

Quel bénéfices ?

• Maîtrisez et réduisez vos coûts en évitant les mauvaises surprises.
• Sécurisez vos activités actuelles et futures.
• Sécurisez votre processus de gestion de la conformité réglementaire.
• Pérennisez vos systèmes de management (ISO 14001, ISO 45001, ISO 50001, MASE, ILO-OSH 2001…).
• Développez un langage commun au niveau du groupe.

Une solution leader, exhaustive et flexible

Avec plus de 2 000 000 de conformités évaluées par an et des milliers de textes et d’exigences décryptés par nos consultants, Tennaxia Veille Réglementaire est LA solution qui permet aux responsables HSE et QHSE d’être plus efficaces et sereins au quotidien.

Une gestion de projet simple et efficace

Déploiement du logiciel Tennaxia Veille Réglementaire

Le process de déploiement de Tennaxia Veille Réglementaire est rapide, simple et parfaitement sécurisé.

Une gestion complète du processus de conformité

• Sélection des exigences réglementaires à partir de la veille réglementaire.
• Gestion des installations et unités de travail de vos sites.
• Recensement des ICPE (Installations Classées pour la Protection de l’Environnement).
• Gestion des états de conformité « exigence/ installation » et « exigence/unité de travail ».
• Mise en place d’alertes en cas de modification réglementaire impactant votre conformité.
• Édition de nombreux tableaux de bord pour un véritable management de la conformité HSE.

Une maîtrise complète de votre plan de mise en conformité

• Gestion de vos plans d’action de mise en conformité.
• Partage d’actions.
• Alertes.

demander une démo

Un accompagnement sur mesure

à vos côtés à chaque étape

Nous assurons la gestion globale de votre projet de veille et de conformité réglementaire HSE.

hotline

Hotline accessible à l’ensemble des utilisateurs.

déploiement rapide

Un déploiement rapide de l’application pour permettre à chacun de travailler sur son périmètre, et ce quel que soit son profil.

Formation de vos équipes

Formations des utilisateurs à l’utilisation du logiciel, adaptées aux différents profils.

audit conformité

Si besoin, un audit de conformité peut être réalisé afin de percevoir l’impact des actions mises en place et de définir les futurs points d’amélioration.

Pour aller plus loin

L’expertise de consultants

Nos consultants HSE peuvent vous accompagner sur différents sujets :

• Accompagnement personnalisé sur la veille réglementaire HSE et énergie.
• Accompagnement personnalisé sur la veille Sûreté et Malveillance.
• Audit de conformité HSE (notamment dans le cadre des systèmes de management (ISO 14001, ISO 45001, ISO 50001, MASE, ILO-OSH 2001…).
• Transport de marchandises dangereuses : diagnostic ADR initial, formation ADR, conseil et assistance (CSTMD).
• Accompagnement ISO pour lancer votre démarche de certification (avec en option le diagnostic système de management, l’audit à blanc et la formation aux normes et à leur mise en œuvre).

Nos cas clients

Ils nous font confiance

pourquoi ?

Mettre en place une veille réglementaire

La veille réglementaire HSE sert principalement à recenser tous les textes et exigences réglementaires qui touchent une activité industrielle en matière de gestion de l’environnement, de la santé et de la sécurité, et ce dans une optique de gestion de conformité de l’entreprise. En effet, au-delà de connaître la liste des exigences réglementaires qui s’appliquent à elle, une entreprise sera surtout intéressée de savoir si elle est conforme ou non à celles-ci et, en cas de réponse négative, de pouvoir définir un plan d’action adapté.

Quelques chiffres sur la veille réglementaire

Les textes réglementaires sont très nombreux en France :

(*) Une exigence est définie comme une partie homogène d’un texte ou d’un de ses articles explicitant une obligation particulière

Or une non-conformité peut avoir des conséquences variables pour l’entreprise : de la simple amende jusqu’à l’arrêt d’exploitation en passant par des circonstances aggravantes ou la non-indemnisation en cas d’accident ou de sinistre.

Pour les entreprises concernées, la mise en place d’un système de management de type ISO 14 001, ou ISO 45001, implique un suivi régulier des évolutions réglementaires. Dès lors, il apparait indispensable de s’organiser pour mettre en place une véritable veille réglementaire à la fois efficace, pragmatique et pérenne.

5 étapes pour…

Intégrer un processus de veille réglementaire efficace

Etape 1 : Sélectionner ses sources d’information

Il est prudent de consulter plusieurs sources externes, notamment les sources officielles et celles de spécialistes métier. Par exemple, le site Legifrance répertorie les lois, les décrets, les codes et les arrêtés nationaux. Le site du JO (Journal Officiel de la République Française) permet de consulter et d’être informé des actualités législatives et réglementaires en France. En ce qui concerne les BO (Bulletins Officiels des différents ministères), ils reprennent tous les textes classés par domaine. Il faudra sélectionner les ministères travaillant dans les domaines de la santé, la sécurité, l’environnement et l’énergie (par exemple : BO du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie).

Etape 2 : Analyser et sélectionner les textes potentiellement applicables

Un premier tri peut généralement être effectué en observant le titre de chaque texte et en vérifiant l’organisme à l’origine de sa publication.

Etape 3 : Approfondir l’analyse en résumant chaque texte

Lors de cette étape, se poser les questions suivantes : Quelle est la portée réglementaire générale de ce texte ? C’est-à-dire : qu’est-ce que ce texte impose au(x) site(s) ? Quelles en sont les principales dispositions ? Quel est son délai d’application ?

Etape 4 : Identifier les exigences applicables à chaque site

Cette étape consiste à sélectionner les exigences réellement applicables au(x) site(s) au sein de chacun des textes qui concernent ce(s) site(s).

Etape 5 : Progresser vers votre mise en conformité

C’est l’analyse (audit réglementaire), exigence par exigence, de la conformité du/des site(s). L’objectif est de connaître son état de conformité afin d’identifier les actions requises pour une meilleure mise en conformité.

Le logiciel Tennaxia Veille Réglementaire (et la version adaptée aux PME EverHSE Veille réglementaire) permet de réaliser simplement et sereinement ces étapes et de répondre à la difficulté particulière des modifications de texte.