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Pilotez votre conformité HSE et maîtrisez l'évolution des exigences réglementaires
Face à un nombre croissant d’exigences réglementaires et à des risques de non-conformités pouvant aller jusqu’à l’arrêt d’exploitation, la gestion de la conformité réglementaire devient une priorité pour les entreprises en général et pour les entreprises industrielles en particulier.
Une solution leader exhaustive et flexible, un accompagnement
expert
Avec plus de 2 millions de conformités évaluées par an et des milliers de textes et d’exigences décryptés par nos consultants, la solution de veille réglementaire HSE de Tennaxia est LA solution qui permet aux responsables HSE et QHSE d’être plus efficaces et sereins au quotidien.
Les textes réglementaires sont très nombreux en France, or une non-conformité peut avoir des conséquences variables pour l’entreprise : de la simple amende jusqu’à l’arrêt d’exploitation en passant par des circonstances aggravantes ou la non-indemnisation en cas d’accident ou de sinistre.
Un outil pour allier efficacité et sécurité et faciliter votre gouvernance HSE
Pilotez l'ensemble de votre conformité et identifiez en un coup d'oeil vos actions prioritaires depuis votre tableau de bord
Accédez aux textes réglementaires qui vous concernent et aux exigences qu’ils contiennent
Sélectionnez et gérez les exigences applicables par site et enregistrez et priorisez vos états de conformité par installation
Pilotez en temps réel vos éventuels plans d’actions correctives.
À vos côtés à chaque étape de votre projet
Nous assurons la gestion globale de votre projet de veille et de conformité réglementaire HSE.
Hotline de support utilisateur
Notre hotline réactive est accessible à l’ensemble des utilisateurs.
Formation de vos équipes
Formations des utilisateurs à l’utilisation du logiciel, adaptées aux différents profils.
Déploiement Rapide
Un déploiement rapide de l’application pour permettre à chacun de travailler sur son périmètre, et ce quel que soit son profil.
Audit conformité
Si besoin, un audit de conformité peut être réalisé afin de percevoir l’impact des actions mises en place et de définir les futurs points d’amélioration.
Processus de déploiement de notre module de Veille Réglementaire
Une gestion complète du processus de conformité
-> Sélection des exigences réglementaires à partir de la veille réglementaire.
-> Gestion des installations et unités de travail de vos sites.
-> Recensement des ICPE (Installations Classées pour la Protection de l’Environnement).
-> Gestion des états de conformité « exigence/ installation » et « exigence/unité de travail ».
-> Mise en place d’alertes en cas de modification réglementaire impactant votre conformité.
-> Édition de nombreux tableaux de bord pour un véritable management de la conformité HSE.
Une maîtrise complète de votre plan de mise en conformité
-> Gestion de vos plans d’action de mise en conformité.
-> Partage d’actions.
-> Alertes.
L'expertise de nos consultants HSE internes
Nos consultants HSE peuvent vous accompagner sur différents sujets :
-> Accompagnement personnalisé sur la veille réglementaire HSE et énergie.
-> Accompagnement personnalisé sur la veille Sûreté et Malveillance.
-> Audit de conformité HSE (notamment dans le cadre des systèmes de management (ISO 14001, ISO 45001, ISO 50001, MASE, ILO-OSH 2001…).
-> Transport de marchandises dangereuses : diagnostic ADR initial, formation ADR, conseil et assistance (CSTMD)
-> Accompagnement ISO pour lancer votre démarche de certification (avec en option le diagnostic système de management, l’audit à blanc et la formation aux normes et à leur mise en œuvre).
Ils nous font confiance
En savoir plus sur la méthodologie Tennaxia
La veille réglementaire HSE sert principalement à recenser tous les textes et exigences réglementaires qui touchent une activité industrielle en matière de gestion de l’environnement, de la santé et de la sécurité, et ce dans une optique de gestion de conformité de l’entreprise. En effet, au-delà de connaître la liste des exigences réglementaires qui s’appliquent à elle, une entreprise sera surtout intéressée de savoir si elle est conforme ou non à celles-ci et, en cas de réponse négative, de pouvoir définir un plan d’action adapté.
Quelques chiffres sur la veille réglementaire
Les textes réglementaires sont très nombreux en France, plus de 3 000 exigences réglementaires applicables (en général entre 2 500 et 3 500 exigences ; un texte contenant en général plusieurs exigences réglementaires). Une exigence étant définie comme une partie homogène d’un texte ou d’un de ses articles explicitant une obligation particulière
De plus, généralement 30 % des textes applicables et 15% des exigences applicables sont modifiés chaque année, nécessitant une veille permanente.
Or une non-conformité peut avoir des conséquences variables pour l’entreprise : de la simple amende jusqu’à l’arrêt d’exploitation en passant par des circonstances aggravantes ou la non-indemnisation en cas d’accident ou de sinistre.
Pour les entreprises concernées, la mise en place d’un système de management de type ISO 14 001, ou ISO 45001, implique un suivi régulier des évolutions réglementaires. Dès lors, il apparait indispensable de s’organiser pour mettre en place une véritable veille réglementaire à la fois efficace, pragmatique et pérenne.
Étape 1 : Sélectionner ses sources d’information
Il est prudent de consulter plusieurs sources externes, notamment les sources officielles et celles de spécialistes métier. Par exemple, le site Legifrance répertorie les lois, les décrets, les codes et les arrêtés nationaux. Le site du JO (Journal Officiel de la République Française) permet de consulter et d’être informé des actualités législatives et réglementaires en France. En ce qui concerne les BO (Bulletins Officiels des différents ministères), ils reprennent tous les textes classés par domaine. Il faudra sélectionner les ministères travaillant dans les domaines de la santé, la sécurité, l’environnement et l’énergie (par exemple : BO du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie).
Étape 2 : Analyser et sélectionner les textes potentiellement applicables
Un premier tri peut généralement être effectué en observant le titre de chaque texte et en vérifiant l’organisme à l’origine de sa publication.
Étape 3 : Approfondir l’analyse en résumant chaque texte
Lors de cette étape, se poser les questions suivantes : Quelle est la portée réglementaire générale de ce texte ? C’est-à-dire : qu’est-ce que ce texte impose au(x) site(s) ? Quelles en sont les principales dispositions ? Quel est son délai d’application ?
Étape 4 : Identifier les exigences applicables à chaque site
Cette étape consiste à sélectionner les exigences réellement applicables au(x) site(s) au sein de chacun des textes qui concernent ce(s) site(s).
Étape 5 : Progresser vers votre mise en conformité
C’est l’analyse (audit réglementaire), exigence par exigence, de la conformité du/des site(s). L’objectif est de connaître son état de conformité afin d’identifier les actions requises pour une meilleure mise en conformité.
Le module Veille Réglementaire de Tennaxia permet de réaliser simplement et sereinement ces étapes et de répondre à la difficulté particulière des modifications de texte.
